Conditions générales de vente

Maison Mornelle, société en cours de constitution, dont les coordonnées et le numéro d’immatriculation seront communiqués dès leur attribution. Adresse de contact : studio@maisonmornelle.com.

Les présentes conditions régissent toute commande passée auprès de la Maison Mornelle, par voie électronique ou par correspondance. Elles prévalent sur toute autre stipulation, sauf accord écrit préalable.

Les pièces sont confectionnées à la commande dans les ateliers partenaires de la Maison. Le passage de commande s’effectue par échange écrit avec le studio, à l’adresse studio@maisonmornelle.com. Une confirmation reprend la pièce, la taille, le délai estimé et le prix arrêté.

La Maison se réserve la possibilité de refuser une commande, sans avoir à justifier ce refus.

Les prix sont communiqués sur demande, en euros, taxes comprises pour les commandes en France. Les frais de port et droits de douane à l’export sont précisés dans le devis.

Le règlement s’effectue à la commande, par virement bancaire ou par carte sur lien sécurisé. Les coordonnées bancaires sont transmises uniquement après confirmation de la commande.

Les délais de confection et d’expédition sont précisés dans la page Livraison. Tout retard significatif sera signalé. La livraison est faite à l’adresse indiquée par le client.

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la réception pour se rétracter. Les pièces sur-mesure ou personnalisées sont exclues de ce droit, conformément à l’article L221-28 3°.

Pour les pièces standard, la procédure de retour est décrite dans la page Retours.

Toutes les pièces bénéficient de la garantie légale de conformité (article L217-4 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (article 1641 et suivants du Code civil). La Maison étend cette protection à une garantie commerciale de deux ans contre tout défaut de matière ou de confection.

L’ensemble des éléments du site, dénomination, logo, photographies, textes et identité visuelle, est la propriété exclusive de la Maison Mornelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties privilégieront une solution amiable. À défaut, le client peut saisir le médiateur de la consommation ou la juridiction compétente.